1 – Mickaël Mussard

Le site Internet www.mickaelmussard.fr a été conçu, appartient et est géré par Mickaël Mussard, gérant de la microentreprise Mickaël Mussard, domiciliée à la Roche-Blanche et dont le numéro d’identification est : 797 442 928.

2 – Conditions d’utilisations

Le site accessible par l’url suivant : www.mickaelmussard.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par le gérant. Mickaël Mussard ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

3 – Site internet

Responsables des publications : Mickaël Mussard

Conception du site : Mickaël Mussard

Conception des logos : Hati & Co. (Amélie Morin)

Hébergement et domaine : OVH

Développement : WordPress

Crédit photo : © Mickaël Mussard, © Simon Pouyet, © David Gonthier

4 – Propriété intelectuelle

La structure générale du site Internet, ainsi que son contenu sont la propriété exclusive de Mickaël Mussard. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation de Mickaël Mussard, des éventuels auteurs ou de leurs ayants droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.

5 – Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé,…).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Mickaël Mussard ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutive au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Mickaël Mussard.

6 – Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

7 – Informations et exclusions

Mickaël Mussard met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information et une mise à jour fiable de son site Internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de Mickaël Mussard, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Mickaël Mussard n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

9 – Cookies

Pour des besoins de statistiques et d’affichage, le présent site utilise des cookies. Il s’agit de petits fichiers textes stockés sur votre disque dur qui enregistre des données techniques sur votre navigation. Ces données sont utiles afin de dégager les tendances générales sur le comportement des utilisateurs (par exemple : les pages les plus visitées) et cela dans le but d’améliorer le service client de l’agence. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans la pleine acceptation des cookies.​

10 – Confidentialité

Mickaël Mussard n’a pas pour vocation la récupération de données personnelles. Cependant, et afin de vous apporter un service compétent, il pourra peut-être arriver à Mickaël Mussard de récolter des données pour son usage personnel par le biais de sondages, de formulaires, de rencontres ou parce que vous êtes dans son fichier client (par exemple : adresses mails, numéro de téléphone, nom et prénom… ). Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation. Elles permettent de garder un lien de proximité entre vous et Mickaël Mussard via une liste de diffusion communiquant des informations pertinentes (par exemple : actualités, Newsletters). Vous pouvez et ce depuis toujours vous désabonner à tout moment de cette liste de diffusion (en bas de chaque e-mailing) ou le demander par simple courrier électronique à l’adresse suivante : contact@mickaelmussard.fr

11 – Liens hypertextes

Le site Internet www.mickaelmussard.fr peut offrir des liens vers d’autres sites Internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Mickaël Musard ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son site Internet. L’entreprise ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
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